Tabac brun : 
la Douane veut mettre de l’ordre dans le marché

Tabac brun : 
la Douane veut mettre de l’ordre dans le marché
Source : Le360.ma
10/08/2016 23:00

Le segment du tabac brun suscite l’inquiétude de l’administration des Douanes. Le secteur, qui rapporte chaque année 10 milliards de DH de recettes à l’Etat, n’est pas bien défini.

Les Douanes veulent préserver les recettes qu’elles tirent de la taxe intérieure de la consommation (TIC). Pour ce faire, l’administration entend instaurer une définition des cigarettes à base de tabac noir, cigarettes qui rapportent chaque année quelque 10 milliards de DH au Trésor. En effet, «chaque opérateur a sa propre définition pour une composante à base de tabac brun de l’ordre de 60 à 100%». D’ailleurs, l’administration donne aux distributeurs jusqu’au 11 août pour apporter leurs propositions. Un schéma définitif consensuel sera ensuite intégré dans le projet de loi de finances 2017. Avant cela, l'administration livrera sa vision la semaine prochaine.

L’objectif, pour l’administration des Douanes, est d’éviter que «les opérateurs se positionnent massivement sur le tabac noir», de peur de les voir tirer le marché vers le bas. ...

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