La question des droits d'auteur se retrouve au cœur d'une décision judiciaire récente, illustrant l'intersection entre l'intelligence artificielle (IA) et la protection légale des créations artistiques. Un homme qui cherchait à obtenir une protection par les droits d'auteur pour une œuvre créée par une IA a été débouté par la justice, soulevant des interrogations sur l'avenir de la reconnaissance des œuvres générées par IA sur le plan juridique.
Le débat autour de l'utilisation des images d'artistes par les modèles d'IA a récemment pris de l'ampleur, avec des artistes réclamant une compensation financière pour l'utilisation de leurs créations par ces systèmes. Cependant, une question encore plus complexe émerge : est-ce que des œuvres entièrement créées par des IA peuvent également prétendre à des droits d'auteur ?
Un refus catégorique de la justice américaine
La réponse est un clair non, du moins selon la décision du juge Beryl Howell du district fédéral de Columbia, suite à la demande d'un citoyen américain de protéger par les droits d'auteur une œuvre produite par une IA. Stephen Thaler, le plaignant, a sollicité la cour pour contester le refus de l'Office du droit d'auteur des États-Unis (US Copyright Office) d'accorder des droits d'auteur à son œuvre "Une entrée récente au paradis", générée par l'IA "Creativity Machine".
Dans son jugement, le juge a affirmé que le droit d'auteur ne pouvait pas être étendu au point de protéger les œuvres créées par des technologies fonctionnant sans intervention humaine directe. Cette décision s'appuie sur le fait que l'œuvre en question a été produite entièrement par l'IA, sans intervention humaine.
Des défis juridiques à venir
Cette affaire soulève la question de la reconnaissance légale des œuvres générées par IA, une problématique qui pourrait devenir de plus en plus complexe à mesure que de nouvelles affaires émergeront. L'US Copyright Office avait déjà déclaré en mars dernier que chaque cas serait examiné individuellement, en tenant compte du degré d'investissement et de travail humain d'origine.
Selon l'autorité, la réponse dépendra des circonstances spécifiques, y compris le fonctionnement de l'outil d'IA et la manière dont il a contribué à créer l'œuvre finale. Cependant, il semble probable que les œuvres générées à partir de simples directives ne recevront pas de considération particulière de la part de l'US Copyright Office.
Cette décision américaine soulève des interrogations quant à la position juridique des œuvres générées par IA en Europe et dans d'autres régions du monde. Alors que les technologies continuent à évoluer, il est probable que de nouvelles affaires et débats émergeront, forçant les systèmes juridiques à s'adapter à un paysage artistique en constante mutation.
